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Egalité femmes-hommes : où en est l’Europe en 2011 ?


Il y a 100 ans, le 8 mars 1911, était célébrée la première journée internationale des femmes, journée qui fut consacrée officiellement par l’ONU en 1977. En cette occasion, les Euros vous proposent un bilan non exhaustif des dernières avancées dans un des domaines privilégiés de l’action européenne : l’égalité entre les sexes.

Egalité femmes/hommes : quelques données

- les femmes représentent 51% de la population de l’UE
- elles constituent 24% des membres Parlements nationaux de l’UE
- elles constituent 27% des ministres nationaux de l’UE
- 33% des chefs d’entreprise sont des femmes
- l’écart de rémunération hommes/femmes s’élève à 17,5%
- 22% des femmes de plus de 65 ans sont menacées par la pauvreté
- 12% des membres de conseils d’administrations cotées en bourse sont des femmes
- 3% des présidents de ces conseils d’administration sont des femmes
- le taux de chômage des femmes s’élève à 9,5% en 2010, celui des hommes à 9,6%

La crise s’éternise

Les femmes, victimes ou gagnantes de la crise ? Alors que les difficultés économiques se poursuivent, la réponse est de plus en plus difficile à trouver. Ce sont en effet les hommes qui ont été le plus touchés au départ, puisqu’en 2008 et 2009, le taux de chômage des hommes au sein de l’UE a augmenté plus rapidement que celui des femmes. Une tendance malheureusement tout à fait logique étant donné que les hommes sont surreprésentés dans les secteurs qui ont le plus souffert initialement, comme l’industrie. A partir du courant de l’année 2009, les femmes ont cependant rattrapé leur « retard », de telle sorte que le taux de chômage s’établit désormais au même niveau pour les deux sexes, à 9,5%. S’il s’agit d’une véritable régression pour les hommes, qui n’avaient jamais connu un tel niveau de sous-emploi le début de la collecte de donnée par Eurostat (l’agence des statistiques de l’Union européenne), le taux de chômage des femmes est pour l’instant toujours inférieur à son niveau le plus défavorable, qui date de 1993 et s’établit à 11,2%. Que faut-il en déduire ? Principalement que les femmes résistent mieux à la crise que ce l’on pouvait craindre. Leur taux de chômage est certes haut, mais il indique toutefois qu’il n’y a pas eu de tendance massive à la sortie de l’emploi de leur côté, selon une tendance que l’on pourrait décrire comme « renvoyer les femmes chez elles pour qu’elles s’occupent de la maison et des enfants ». L’évolution de ces dernières années semble plutôt témoigner d’une tendance lourde des sociétés européennes dans le sens contraire : le modèle traditionnel selon lequel l’homme serait le seul pourvoyeur financier de la famille laisse bel et bien la place à un foyer alternatif aux besoins financiers duquel les femmes contribuent activement en occupant un emploi rémunéré.

La question des conditions de travail n’est cependant pas à négliger. Les effets de la crise continuant à se développer, il est pour l’instant difficile d’affirmer que les femmes ont aussi bien résister de ce point de vue-là, ou si la qualité de leurs emplois s’est dégradée. Ce qui est sûr à l’heure actuelle, c’est qu’un tiers des employées le sont à temps partiel, contre seulement 7,9% des employés. Un phénomène qui a probablement lui aussi contribué au relatif maintien de l’emploi des femmes durant la crise, puisqu’il s’accompagne de niveaux de rémunération inférieurs.

Le congé maternité s’enlise

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L’Eurodéputée italienne Licia Ronzulli dans l’hémicycle du Parlement européen le 22 septembre 2010 : « Je suis ici symboliquement avec ma fille Vittoria pour penser à toutes les femmes qui ne peuvent pas concilier sereinement grossesse et emploi, vie professionnelle et vie familiale. Je souhaiterais que les institutions européennes soient plus engagées à ce sujet, à commencer par le Parlement européen, pour que nous puissions toutes mener à bien ces deux vies »

Lorsqu’en octobre 2008, la Commission européenne propose de réviser la directive existante sur le congé maternité, la sécurité et la santé des travailleuses enceintes, accouchées ou allaitantes au travail, la finance mondiale est en pleine banqueroute. Mauvais timing pour un projet législatif qui, pourtant, avait toutes les raisons d’être adopté rapidement.

La directive existante date de 1992 et prévoit 14 semaines de congé maternité réparties avant ou après l’accouchement, avec deux semaines obligatoires à prendre avant le terme. Elle protège les femmes enceintes contre des éventuels licenciements liés à leur situation, leur permet d’éviter de travailler de nuit et leur garantit une rémunération équivalente aux prestations versées en case de maladie.

De nombreuses voix se font néanmoins entendre qui appellent à la révision de cette directive, au nom de l’évolution de la situation du marché du travail depuis 1992 et de la conciliation de la vie privée et de la vie professionnelle. L’Organisation Internationale du Travail recommande ainsi un allongement du congé maternité à 18 semaines, ce à quoi de nombreux membres du Parlement européen et du Conseil ne sont pas insensibles.

Oui mais…en pleine crise économique, est-il vraiment temps de demander aux Etats européens, pour beaucoup endettés jusqu’au cou, de fournir de nouveaux efforts ? Serait-ce aux entreprises de payer, alors qu’elles sont soumises au ralentissement de l’activité et licencient à tour de bras ? Sans parler de l’éventuelle discrimination à l’embauche que de telles mesures, qui renchérissent potentiellement le coût de leur travail, pourraient faire subir aux femmes, non de la question de l’égalité de traitement avec les hommes, qui pourraient eux-aussi vouloir bénéficier d’un congé paternité ?

Et voilà comment une belle initiative s’enlise depuis maintenant 2 ans et demi dans le labyrinthe institutionnel européen. Il a déjà fallu près de deux ans au Parlement européen pour adopter un rapport à une très courte majorité, tant les députés étaient divisés, même à l’intérieur de leur propre groupe politique. Ce rapport, adopté en octobre 2010, préconise un congé maternité de 20 semaines à 100% du salaire. Une position progressiste renvoyée sans détour par le Conseil : trop cher, trop extrême, peut-être même contre-productive pour l’emploi des femmes, l’initiative du Parlement européen n’a pas convaincu les Etats membres. En ce 8 mars 2011, la situation semble bloquée tant les trois institutions (si l’on tient compte de la Commission) se montrent incapables de trouver un accord.

Les quotas font débat

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L’étude Women Matter

Retour en 2008 : en ce début de crise, les médias se délectent des images de traders déboussolés et de patrons de banques menacées par la faillite. Parmi eux, très peu de femmes - ce qui n’étonne pas lorsque l’on sait que celles-ci n’occupent que 12% des postes au sein des conseils d’administration des entreprises européennes, et que seulement 3% des conseils d’administration des entreprises cotées en bourse sont présidés par des femmes. Autre chiffre révélateur, même si sa portée est limitée : aucune des 28 banques centrales de l’Union européenne (si l’on inclut la BCE) n’est gouvernée par une femme. Si le pas qui tendrait à développer une analyse de « genre » et ferait de la crise économique une « crise masculine » est bien trop risqué pour être franchi, certaines études tendent cependant à prouver que les entreprises comptant des femmes dans leur conseil d’administration et à des postes importants résistaient mieux à la crise.

Le constat de ces inégalités persistantes dans les postes décisionnels a récemment poussé plusieurs gouvernements à réfléchir aux moyens de renforcer la présence féminine. Et un concept revient de plus en plus fréquemment : celui des quotas. Un concept qui, cependant, ne plaît pas beaucoup. Si plusieurs pays européens ont introduit des quotas hommes-femmes en politique, l’idée de faire de même pour les postes de direction des entreprises reste pour l’instant largement lettre morte, notamment car elle réunissait sur elle les oppositions de nombreux acteurs : les entreprises refusant l’ingérence de l’Etat, les dirigeants politiques eux-mêmes, au nom des principes d’universalisme et d’égalité des droits, et même les femmes ayant déjà accédé à des postes à responsabilité, lesquelles n’en voyaient pas l’utilité.

Mais la crise, comme on l’a vu, a reposé la question avec force, et certains gouvernements se sont résolus à introduire ce concept de quota dans leur législation : la France, la Finlande, l’Espagne, le Danemark et la Belgique ont récemment entrepris de modifier leur législation, suivant l’exemple de la Norvège, premier Etat d’Europe (mais non de l’UE) à instaurer, dès 2006, que chaque sexe soit représenté au minimum à 40% dans les conseils d’administration des grandes entreprises. L’Allemagne est quant à elle en plein débat. Josef Ackermann, le patron de la Deutsche Bank, a récemment relevé que le comité exécutif de son entreprise était à 100% masculin, déclarant « j’espère qu’un jour ou l’autre, (la direction) sera plus jolie et plus colorée »... et déclenchant ainsi une vive polémique sur la vision des femmes dans les entreprises. « Ceux qui aiment ce qui fait joli et coloré n’ont qu’à aller se promener dans un champ de fleurs ou au musée », a riposté Ilse Aigner, la ministre en charge des consommateurs. Reste que la majorité des entreprises allemandes est contre une telle mesure. Angela Merkel a donc décidé de créer un système de quotas flexibles, par lequel les entreprises pourront fixer elles-mêmes les objectifs à atteindre.

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Viviane Reding, la Commissaire en charge de la justice, des droits fondamentaux et de la citoyenneté, actuellement responsable de l’égalité hommes/femmes.

Les institutions européennes, jusqu’alors très frileuses sur cette question, ont récemment totalement changé leur fusil d’épaule : le 1er mars, Viviane Reding (la commissaire en charge de l’égalité hommes-femmes) et Jerzy Buzek (le président du Parlement européen), ont publié une tribune commune dans le journal International Herald Tribune . « Faire un meilleur usage des talents des femmes », affirment-ils, « n’est pas seulement une question d’égalité et d’équité. C’est une question d’efficacité économique ». Le texte, clair et concis, appelle les Etats membres à faire en sorte que les femmes constituent 30% des conseils d’administration d’ici 2015, et 40% d’ici 2050. La balle est désormais dans le camp des Etats et des entreprises, qui peuvent choisir les méthodes qu’ils souhaitent appliquer, c’est-à-dire quotas ou mesures volontaires. Mais les institutions européennes ont promis d’intervenir si aucun progrès substantiel n’était constaté d’ici 2012.

L’égalité de rémunération n’est pas pour aujourd’hui

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Principe fondateur de la législation européenne en matière d’égalité hommes-femmes, l’égalité de salaire n’est pas encore pour cette année. Même si les écarts de rémunération entre hommes et femmes ont diminué (ils sont presque inexistants dans le domaine public), ils restent bien présents dans le privé, les femmes y gagnant en moyenne 17,5% de moins que les hommes. La Commission européenne a donc décidé de lancer la première journée européenne de l’égalité salariale le 5 mars dernier, « pour la simple raison que pour gagner autant qu’un homme en un an, une femme devrait travailler deux mois de plus, soit jusqu’au 5 mars ». Il ne faut pas non plus oublier les conséquences directes de cette inégalité salariale en termes de pensions et de risques de pauvreté pour les femmes âgées. Certains Etats membres, comme la Belgique, mènent déjà des campagnes pour dénoncer les écarts de salaire, mais il est intéressant de voir que la Commission européenne s’est saisie enfin réellement du dossier. Elle qui se contentait jusqu’à présent, de critiquer les inégalités de rémunération dans ses différents rapports sans montrer beaucoup de fermeté vis-à-vis des Etats membres, commence à développer un certain nombre de mesures, parmi lesquelles l’octroi de prix et de récompenses, l’instauration d’un classement pour les entreprises améliorant l’égalité entre les sexes, le développement des systèmes de garde pour favoriser une meilleure conciliation entre vie professionnelle et vie privée, l’encouragement aux femmes et aux hommes d’exercer des métiers dans lesquels ils sont sous-représentés et l’amélioration de la transparence salariale. Ce mouvement est-il dû à l’arrivée de Viviane Reding au poste de commissaire en charge de la justice et des droits fondamentaux, et qui a plus ou moins piqué le portefeuille de l’égalité salariale à Laszlo Andor, le commissaire en charge de l’emploi et des affaires sociales ? La Commission a même récemment mis en place une calculatrice permettant de mesurer l’écart de rémunération entre hommes et femmes pour différents métiers, à tester ici.

Les droits sexuels et reproductifs, toujours pas européens

Pour de nombreux citoyens européens, l’accès à la contraception et à l’avortement sont des droits acquis. Ils font partie d’un quotidien qui ne fait presque plus débat. Pour d’autres en revanche, notamment en Irlande, à Malte, en Pologne et à Chypre, il représente encore un combat. Dans son arrêt très controversé du 16 décembre dernier, A.B.C contre Irlande, la Cour Européenne des Droits de l’Hommes a du se prononcer sur trois requêtes mettant en cause la législation irlandaise relative à l’avortement, qui n’est autorisé qu’en cas de risque avéré pour la vie de la mère. Dans le cas concerné, trois femmes avaient été se faire avorter au Royaume-Uni, la première pour des raisons de santé, la seconde pour des raisons de bien-être, et la troisième parce qu’elle craignait que sa grossesse ne mît sa vie en danger. Elles ont décidé d’attaquer l’Irlande pour non respect du droit au respect de la vie privée institué par l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’Homme. Pour la première fois, la Cour a tranché : « l’article 8 ne saurait s’interpréter comme consacrant un droit à l’avortement ». Elle conclut en laissant libre champ à l’Irlande de légiférer comme bon lui semble à propos de l’avortement. La Cour a fait donc primer des conceptions morales nationales sur le choix individuel des femmes ainsi que sur un relatif consensus européen en faveur de ce choix.

Du côté du Parlement européen, un rapport adopté l’année dernière sur l’égalité entre les hommes et les femmes a consacré le principe d’un accès aisé à la contraception et à l’avortement. Ce principe n’a cependant été soutenu qu’à 57% des députés, ce qui n’est pas énorme. Ce 8 mars sera adopté un nouveau rapport contenant exactement la même disposition : l’occasion pour le Parlement européen de prendre de nouveau position.

L’égalité hommes-femmes est aussi une affaire d’hommes

Le 2 mars dernier, la Cour de Justice de l’Union européenne a tranché un cas particulièrement délicat. La Belgique avait été attaquée en raison de son autorisation de la pratique de prix différents pour les assurances-vie en fonction du sexe de l’assuré. Pour une fois, c’étaient les hommes qui pâtissaient de cette mesure, puisqu’ils devaient payer leur assurance beaucoup plus cher en raison des « risques » plus importants pesant sur leur vie. Pour un couple du même âge achetant un appartement et souscrivant une assurance vie, l’homme devait ainsi payer 400 euros de plus uniquement en raison de son sexe, et 300 euros de plus s’il était fumeur. Cette dérogation au principe d’égalité était expliquée par les statistiques démontrant une plus faible espérance de vie pour les hommes due à leur mode de vie, considérée comme plus dangereuse que celle des femmes. Cependant, et comme Test-Achat, le plaignant belge, l’a mis en exergue, ces statistiques se basent sur le passé, en prenant rarement en compte des éléments prospectifs, notamment le fait que les femmes ont de plus en plus tendance à adopter un comportement similaire aux hommes en matière de consommation de cigarettes et d’alcool. Selon Test-Achat, « les hommes évitant les comportements à risque comme fumer et conduire une voiture à vitesse élevée, tout en se soignant et en faisant de l’exercice physique, vivent théoriquement plus longtemps que leurs congénères féminins ». La Cour a suivi cet argument en concluant qu’il était « juridiquement inapproprié de déterminer les risques d’assurance en fonction de l’appartenance sexuelle » : à partir du 21 décembre 2012, les assureurs ne pourront plus effectuer de distinction entre les hommes et les femmes. Des assureurs qui, bien entendu peu satisfaits, ont annoncé que ceci allait se traduire par une augmentation des primes pour les femmes plutôt que par un abaissement des primes pour les hommes : le prix de l’égalité ?



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Alex URBACT
11 mars 2011
12:33
Egalité femmes-hommes : où en est l’Europe en 2011 ?

La crise économique a généré le besoin de développer des moyens innovants pour créer et soutenir l’emploi et les entreprises en Europe. En outre, la stratégie Europe 2020 de la Commission Européenne a formulé 3 objectifs de croissance pour sortir de la crise : assurer une croissance intelligente, durable et inclusive, qui signifie renforcer la participation au marché du travail et l’acquisition de compétences.

Les femmes sont en effet directement exposées en tant qu’employés et chefs d’entreprises à l’impact de la crise actuelle : des actions ciblées afin de soutenir l’entrepreneuriat et l’emploi féminins sont des outils efficaces pour combattre les inégalités.

Les villes européennes se mobilisent pour soutenir l’emploi des femmes notamment, et plusieurs décident de collaborer ensemble pour mettre en œuvre des solutions innovantes à l’échelle locale. URBACT est un programme européen d’échanges pour un développement urbain durable qui rassemble des villes européennes notamment sur des projets inclusifs ciblés sur les femmes.

Par exemple le projet WEED (Women, Enterprise and Employment Project in Local Development ) rassemble 9 villes en Europe (Alzira, Amiens, Celje, Crotone, Enna, Karvina, Medway, Santiago de Compostela, Umea) qui concentrent leur collaboration sur 3 axes : l’entrepreneuriat des femmes, la place des femmes dans l’économie de la recherche et de la connaissance, enfin les inégalités hommes-femmes sur les lieux de travail et sur le marché du travail.

Pour plus d’informations :

- l’article « Steps towards inclusive growth » de Gill Scott, Expert référent du projet WEED : http://urbact.eu/fileadmin/general_...

- La Conférence 2010 d’URBACT : http://urbact.eu/fr/header-main/new...

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Auteurs

Marie RAMOT

Diplômée de l’Institut d’Etudes Politiques de Strasbourg section Etudes européennes, Marie est allée s’expatrier à Bruxelles en 2005 pour se rapprocher des institutions européennes. Elle y a effectué un stage auprès de Marie-Line Reynaud, eurodéputée (...)

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